Pourquoi la loi 48 n’est pas la solution

December 19, 2011 § 3 Comments

La semaine derniere, M. Paul Arcand, ministre de l’environment du gouvernement libéral, a déposé pour une première lecture en chambre le projet de loi 48, Loi concernant l’inspection environnementale des véhicules automobiles. Baptisé projet de loi sur les “minounes” par les médias, le projet de loi est encore flou, voir carrément vide de modalités précises, comme l’est souvent un projet de loi a la première lecture. Ce qui se discute est un programme en deux, peut-etre trois phases: un inspection obligatoire à la revente d’un véhicule de plus de 8 ans dans un premier temps, et puis plus tard une inspection annuelle requise pour immatriculer tout véhicule plus vieux que 8 ans. À partir de là, les dispositions futures sont plutôt floues… appliquer les mêmes dispositions aux véhicules agés de 6 ans et plus, et potentiellement une inspection mécanique complète sont des hypothèses qui ont étés avancées par les médias.

Au premier coup d’oeil, ce projet de loi est une disposition tout à fait sensée qui permettera de réduire les emissions du parc automobile Quebecois. Cepedant, en regardant le programme similaire qu’on en place les Ontariens depuis maintenant plusieurs années, et en considérant tout les cotés de la medaille, on se rend bien compte que cette loi est vouée a l’échec.

Regardons d’abord l’example Ontarien. Depuis 1999, le program Drive Clean impose au propriétaires de tous les véhicules personnels non-commerciaux agées de 7 ans ou plus des inspections bi-annuelles qui sont obligatoires pour l’obtention de l’immatriculation. Le test en lui-même est une courte inspection visuelle, suivi d’un test sur dynamometre accompagné d’un “sniff test”, une analyse des émissions polluantes du véhicule. Si le véhicule semble conforme et satisfait au normes d’émanation des divers polluants selon les spécifications originales du véhicule plus une marge d’usure, l’inspection est réussi. Grosso modo, le cas Ontarien est un example dans ce qui se fait a travers l’Amérique du Nord; plusieurs états américains ont un système similaire en place.

Ce type d’inspection présente plusieurs problèmes. Le premier, le plus apparent, est qu’il ratisse trop large pour retirer trop peu de véhicules pollueurs de la route; selon George Iny, de l’Association pour la protection des automobilistes, 6000$ en inspection sont requis pour retirer un seul véhicule fautif de la route (7:40). Ceci pénalise ainsi plusieurs automobilistes, la grande majorité, qui sont en règle et qui n’auront jamais à faire face à un échec. Les plus touchés seront nécessairement les moins nantis, qui aurait sans doutte bien envi de consacrer cet argent dépenser en inspection et en réparations à l’achat d’un voiture plus récente, et donc plus propre sur le plan environmental. Personne n’a envi de rouler en minoune.

Deuxiemement, la démarche du ministre ne semble aucunement tenir compte du cout en carbon que représente la fabrication d’une automobile. Une étude suggère que certain véhicules aurait une empreinte environnementale à la fabrication aussi sinon plus élevée que ce qu’elle générera en gazes polluants a rouler. Une question se pose alors: est-il vraiment plus raisonnable de changer son véhicule plus fréquemment pour un modèle plus éconénergetique? Entre Gaston qui a le pieds lourd qui change son gros Cadillac loué aux 3 ans et Mme Bergeron qui conduit sa petite Tercel entre l’église et l’épicerie du coins depuis 1995, qui a participé le plus aux changements climatiques? Et pourtant, on sait très bien qui payera dans l’éventualité de la mise en vigeure de la loi 48.

Troisièmement, les plus grand pollueurs ne sont pas pour autant éliminés, du fait qu’il est pratiquement impossible de pleinement inspecté tout les systemes anti-pollution du véhicule sans dépenser une fortune. Les véhicules a grande cylindrée, peut importe leur émanations de gazes a effets de serre, ont automatiquement un passe-droit: ils on été conçus pour consommer plus de carburant, et sont évalués comme tel. De plus, la tricherie a prouvé être beaucoup trop facile et largement répendu dans le program Ontarien. N’importe quel amateur de voitures avec un peu de volonté et de savoir-faire peut actuellement passer avec aise le e-test Ontarien avec AUCUN équipement antipollution sinon qu’un catalyseur (dans certains cas, même sans celui-ci!). Dans les véhicules plus modernes, on peut facilement retrouver 4 systèmes anti-pollution ou plus, qui sont plus souvent qu’autrement invisibles pendant une inspection rapide en dessous du capot… pensé qu’un mécanicien payé a l’heure et cherchant a rentabilisé une inspection a taux fixe prendra le temps de vérifier la présence de tout ces systèmes si le “Check engine” n’est pas allumer, c’est surestimé le zêle des mécaniciens.

Autre problème: le projet de loi pue le lobbyisme. Dans le cadre d’un dossier monté par Argent, la chaine affaire de Canoe, les représentants de l’industrie ne cachent pas avoir mit des pressions considérables sur le gouvernement pour la mise en place d’une telle mesure; La Corporation des concessionnaires d’automobiles du Québec et l’Association des recycleurs de pièces d’autos et de camions se sont clairement positionnés. En tant que lobbyistes, l’environnement n’est pas leur priorité: ils savent très bien que ce projet de loi sera un occasion en or, tant pour les détaillants que les garage indépendants. Le ministre lui-même a dit vouloir crée une “étanchilité entre la personne qui inspecte et les gens qui vont faire les réparations” (6:00), ce qui pourrait permettre a l’organisme mandaté pour les inspections de mettre le couteau à la gorge du consommateur quand vient le temps d’un inspection.

Concrètement, que seront les résultats de l’application de ce projet de loi? Les moins nantis se verront privés de leur moyen de transport. Les amateurs d’automobile qui ont un minimum de genie contourneront sans problème l’inspection. Mme Bergeron, qui se fait deja arnaqué chaque fois qu’elle se rend au garage avec son Tercel pour faire changer son huile aura une chance de plus de se faire avoir par un bandit en chienne bleue. Pendant ce temps, le gouvernement dépensera de votre argent pour faire appliquer se programme a grand frais, et en plus de refiler une facture au consommateur. C’est une triple sur-taxe qui a mon sens est totalement inutile et injustifié, qui affectera les propriétaires de plus de 1.6 millions d’automobiles.

D’autre mesure moins regressistes s’offre a nous si nous voulons véritablement contribuer a réduire les émmanations du parc automobile Quebecois. Les prix du gaz ont déja encourager les ventes de véhicules de moins grande cylindrées et donc généralement moins polluants: la monté en puissance de la popularité du petit moteur turbo-compressés en est une preuve tangible. Dans cette optique, pourquoi ne pas abaissé la taille des moteurs élligibles à une surtaxe à l’immatriculation à 3 litres (plutôt que 4), et stratifié de manière plus aggressive la tarification pour punir les vraies pollueurs, peu importe l’âge de leur véhicules? Pourquoi ne pas adopter les habitudes des européens, et d’encourager l’achat de véhicules au diesel, un carburant généralement beaucoup plus éfficace?

Le projet de loi 48 est à mon sens un example parfait de comment les lobbies et l’industrie peuvent se servir de sujets intouchables pour influencer la législation en leur avantage. L’environnement étant devenu un intouchable au Quebec au même niveau que l’identité et la culture, il faudra être doublement vigilant quand l’on verra des lobbies annoncer en grande pompe leur appui à un projet de loi en prétendant défendre de beaux ideaux. On ne sait jamais quand on tombera sur un complot communist!

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§ 3 Responses to Pourquoi la loi 48 n’est pas la solution

  • Faut-le-Faire says:

    M. Rousseau, rétablissons les faits.

    D’abord, M. Iny, que vous citez, est lui-même un lobbyiste pour les automobilistes. Les chiffres qu’il avance sont faux. Ce n’est pas 5% des voitures qui ne passent pas l’inspection, mais bien 12.28% cette année en Colombie-Britannique. Depuis 1992 aux BC, le taux n’a jamais été moins que 11% (programme AirCare). Les taux sont très semblables en Ontario. Lire une lettre écrite par le directeur général d’AirCare la semaine dernière à ce sujet (http://www.aqlpa.com/actualites/communiques/315-remettons-les-pendules-a-lheure.html#5).

    Ensuite, vous semblez dire qu’une inspection coûte à ce point cher que ça empêchera une personne de s’acheter une voiture neuve. Avec votre respect, ce n’est pas un 60$ à 100$ qui empêchera quelqu’un d’acheter une voiture. De plus, un véhicule bien entretenu coûte moins cher à faire rouler et dure plus longtemps, sans surprises coûteuses. Ce qui permet à son propriétaire d’économiser pour une éventuelle voiture plus jeune et moins polluante.

    De plus, vous dites que des inspections aux deux ans, même si la première inspection a démontré de bons résultats, coûte inutilement cher aux propriétaires qui a fait ses preuves. Vous oubliez de considérer l’usure normale du véhicule. Un bon propriétaire qui entretien son véhicule passera le test qui ne coûte pas les yeux de la tête. C’est plutôt celui qui n’entretient pas son véhicule qui devra payer cher puisqu’il aura peut-être des réparations à faire-faire, avant ou après l’inspection. Dans les autres provinces (7) et états (37) où il y a déjà cette inspection obligatoire depuis plusieurs années, ils constatent que la culture de l’entretien s’est installée, et que ce sont les véhicules mal entretenus et très vieillissants qui ne passent pas l’inspection. Une fois réparés, non seulement ils polluent moins l’air qu’on respire, mais en plus ils coûtent jusqu’à 15% moins cher en essence.

    Sans compter que tous les états et provinces qui nous entourent ont ce programme, ce qui fait que plusieurs voitures qui ne passent pas le test là-bas se retrouvent en vente ici. Veut-on vraiment hériter des minounnes de nos voisins ?

    Enfin, parmi les lobbys que vous citez, vous oubliez de nommer l’organisme à but non lucratif à vocation environnementale et éducative qui pousse pour voir naître ce programme depuis 14 ans, soit l’Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique (AQLPA.com), qui n’a aucun intérêt dans le milieu automobile ou celui des garagistes. Son seul intérêt est la diminution de la pollution, pour nous (air respiré quotidiennement), pour les générations futures et pour le climat (international et intergénérationnel).

    Je vous invite à lire la section de leur site consacrée au programme d’inspection. sur http://www.aqlpa.com.

  • Faut-le-Faire says:

    J’ajouterais même qu’au Québec, des inspections sont faites sous forme de projets-pilotes depuis 14 ans par l’AQLPA. Ils démontrent que 30% d’entre eux ne passent pas le test. C’est beaucoup trop.

    Et l’Institut de santé publique du Québec évalue qu’environ 2000 personnes par année meurent PRÉMATURÉMENT à cause de périodes de mauvaises qualité de l’air (smog) et d’événement extrêmes dus au climat (canicules prolongées et intenses) à Montréal.

    Ne rien faire n’est pas une solution. Chaque geste compte. Chaque automobiliste a sa part à faire. L’entretien coûte moins cher que la réparation.

  • Denis Morisset says:

    La mesure que l’on veut mettre en place pour l’inspection des véhicules de plus de 8 ans lors de la revente me semble rétrograde. C’est comme prendre une décision en regardant dans le rétroviseur arrière pour quelque chose qui se passe en avant et je m’explique.

    L’environnement est devenue un sujet à la mode et qui soulève les passions. Il y a ici tentative de récupération par des groupes d’intérêts privés et mon affirmation est mesurée pour ne pas dire contenue.

    Les gains estimés par un programme de vérification sont surestimés et ne justifient pas la mise en place d’une telle infrastructure. De plus le fait qu’il est question d’un partenariat avec l’industrie n’apporte aucune crédibilité à ces assertions.

    L’idée de réduire l’impact des hydrocarbures et de ses dérivés sur l’air ambiant dans les zones urbaines est en soi très légitime. L’installation par les manufacturiers américains dans les années 70 de convertisseurs catalytiques afin de rencontrer les normes Californiennes a eu un impact sur la réduction de la pollution. Cependant tout ceci doit être mis en contexte avec la réalité d’aujourd’hui.

    Le réel progrès dans la réduction des émissions a été réalisé par l’introduction de l’injection d’essence et par l’utilisation d’ordinateurs embarqués pour en faire la gestion. Ces ordinateurs à l’aide de sondes mesurant le niveau d’oxygène dans l’échappement ajustent le ratio autour de 14.7 parties d’air pour une partie d’essence. C’est le point ou le moteur à combustion interne alimenté en essence développe son rendement optimal et c’est aussi le point ou il est le plus propre.

    Performance et émission contrôlé ne sont pas nécessairement des opposés. Il en a résulté une amélioration de la consommation d’essence et une diminution de la pollution. Les catalyseurs n’ont été qu’un élément additionné à ce réel progrès. Il ne faut pas oublier que les catalyseurs introduisent dans l’environnement des métaux polluants qui s’accumulent sur le bord des routes en fines particules et dont la toxicité n’est pas encore bien comprise parce que ces composés sont nouveaux dans notre environnement.

    Au cours des vingt dernières années, la construction des véhicules a été de beaucoup amélioré surtout au niveau de l’assemblage. L’utilisation de composants non ferreux et plus légers ont eu pour effet de rallonger la vie utile des véhicules dans l’ensemble.

    Les carrosseries durent plus longtemps et se dégradent plus lentement ainsi que les moteurs qui ont une durée de vie améliorée par l’effet du contrôle de la combustion. L’incidence sur le parc automobile est notable par un accroissement de presque 2 ans de la durée de vie moyenne (8 ans). Une amélioration de 33%. Un véhicule de qualité bien entretenue peut facilement servir 15 ans dans de bonnes conditions. Toutefois le problème c’est que tous les manufacturiers ne sont pas au même diapason.

    Aux prises avec un marché très concurrentiel, ces derniers et leur réseau de distribution essaient par tous les moyens de contrôler le jeu. Tout est permis ou presque pour garder le client captif et gonfler arbitrairement la facture finale pour ce dernier. Je ne m’étendrai pas sur le sujet parce qu’il est évident qu’ils utilisent tous les moyens à leur disposition pour le faire.

    L’amélioration de la qualité d’ensemble s’est fait sentir surtout chez les manufacturiers asiatiques suivi par les européens qui se sont éloignés des pratiques nord-américaines dans le domaine. Les manufacturiers américains fabriquent intentionnellement de l’obsolescence dans leurs véhicules. Ils profitent ainsi du remplacement des composants durant la vie utile du véhicule et de son remplacement à courte échéance. Cette pratique et bien d’autres les a amenés à la faillite.

    Les manufacturiers et leurs lobbies appuient très certainement les inspections obligatoires parce que celles-ci sont à leurs avantages.

    Cependant sont telles nécessaires ?

    Ce n’est pas parce que certains états américains et provinces canadiennes l’ont décidé que c’est obligatoirement la politique à adopter. L’industrie se plaint de la situation au Québec parce que pour eux c’est une perte de revenue s’ils se comparent.

    La question ici est ; Sommes- nous plus polluant qu’ailleurs ?

    L’on peut légitimement se demander d’où nous vient l’intérêt de procéder avec un programme d’inspection ?

    Un acheteur un tant soit peu avisé doit faire faire une inspection complète avant l’achat. Ce n’est qu’un prétexte pour forcer un début de programme d’inspection généralisé au profit de l’industrie. L’environnement n’est pas le débat ici.

    N’est-il pas de la responsabilité du propriétaire de voir à la bonne marche de son véhicule ?

    Ne serait-il pas le premier pénalisé par la consommation accrue et les difficultés de démarrage en hiver ?

    Un seul matin le ramènera à la raison. Personne ne trouve avantage dans une émission déréglée.

    Il serait plus à propos de demander aux manufacturiers de garantir leurs systèmes anti-pollution sur une plus longue période que de mettre en place un tel programme.

    Agir à la source est plus payant que de légiférer en aval.

    De plus il est connu que les manufacturiers américains sont ceux qui produisent le moins de qualité à cet égard. Les composants des firmes asiatiques et européennes sont en général de plus grande qualité et ils durent plus longtemps.

    Une bonne manière de l’évaluer c’est de comparer la valeur des catalyseurs récupérés. Les catalyseurs des manufacturiers étrangers au continent contiennent plus de métaux catalyseurs. Le marché paye actuellement 50$ US pour un catalyseur américain versus 90$ pour un produit asiatique/européen comparable. Le coût du platine et des autres métaux composants un catalyseur sont des éléments qui valorisent la récupération.

    http://www.sellyourcatsdirect.com/Medium_Domestic_1__.html

    De là l’intérêt des manufacturiers d’en limiter la qualité et forcer son remplacement. Les profits en jeu sont énormes. Une véritable arnaque. Le coût moyen d’un remplacement se chiffrant pour le propriétaire de l’auto aux environs de 600-700$ en moyenne.

    Dans un autre registre nous devons aussi prendre en considération que l’efficience des catalyseurs est très variable selon les conditions d’utilisation. Peu de gens comprennent que pour être efficace un catalyseur doit atteindre au moins 400 degrés Celsius. C’est-à-dire qu’une voiture doit rouler de 15 à 20 kilomètres à vitesse soutenue sur une autoroute pour atteindre sa température d’opération et ce à une température ambiante de 25 degrés Celsius. Quant l’on considère que la majorité des déplacements en zone urbaine sont courts, leur efficacité en est grandement réduite. Aussi de combien les émissions sont elles améliorés? Souvent ce sont des données théoriques et non pratiques.

    En somme l’on contrôle quoi en forçant leur remplacement ? Ne serait-on pas plus avisé de contrôler en amont ?

    Selon moi l’injection directe de carburant est une des voies à suivre si l’on veut avoir une incidence plus grande sur les émissions. Une réduction d’au moins 30% de la consommation ainsi qu’une amélioration sensible des émissions et ce dans plusieurs cas sans catalyseurs. Agissons au niveau de l’amélioration de la conception des véhicules. La technologie est disponible et elle ne requiert qu’une poussée des législateurs pour la généraliser. Évidemment le Québec seul ne peut avoir cette influence mais au moins il peut lancer l’idée.

    Une autre avenue serait de réduire le potentiel polluant des combustibles par un raffinage amélioré. Avons-nous la même qualité d’essence qu’aux États-Unis ?

    Si le combustible est moins polluant à la source, les émanations seront réduites. L’utilisation d’une essence de qualité qui n’encrasse pas les injecteurs et les composants du système d’émission est essentielle. Il faudrait agir en ce sens.

    Il y a plusieurs aspects qui influencent la durabilité d’un véhicule ainsi que sa contribution en termes d’émissions.

    1- La qualité intrinsèque des composantes qui sont utilisées dans sa fabrication.
    2- La qualité du raffinage de l’essence qui est utilisée
    3- L’environnement dans lequel le véhicule travaille (climat, zone urbaine, courtes ou longues distances)
    4- Les habitudes de conduites de son utilisateur
    5- L’entretien de celui-ci

    Ne devrait-on pas demander plus de qualité dans la construction des véhicules puisque plus de 30% de son apport en terme d’émission polluante est relié à sa fabrication et encore plus pour un véhicule hybride en raison des batteries. Nous devrions privilégier des véhicules plus durables et pénaliser les manufacturiers qui produisent des « véhicules jetables » c’est-à-dire avec une courte vie utile et de peu de qualité.

    Si l’on veut réellement réduire la pollution en zone urbaine l’on doit mettre en place des systèmes de transport intégrés et efficaces surtout en zone densément peuplé.

    L’idée de mettre en place un programme d’inspection des véhicules à moyen terme n’est pas la réponse à nos maux. C’est une couche bureaucratique de plus qui ne fera rien pour réduire le cynisme existant envers l’appareil étatique. Elle ne sera utile qu’à l’industrie de l’automobile qui en tirera profit. Actuellement même les vérifications demandées par la SAAQ par l’entremise de ses mandataires est une belle « gamique ». Les mandataires abusent de leur position pour dépocher le citoyen. J’ai pu le constater de mes yeux parce que j’ai passé au travers du processus pour remettre un véhicule en service. Je peux vous prédire que l’on est proche de la désobéissance civile ici surtout par les moins bien nantis.

    Parce que c’est bien de ceux-ci que l’on parle ici. Ceux qui ne sont pas sur « la finance » et qui conduisent un véhicule de 5,000$. Ils vivent souvent en région sur un revenu de 20,000 $ net annuellement. Ils ne font tout au plus que 10,000 kilomètres par an et utilise leur véhicule pour de courtes distances. Es-ce éthique de leur demander un effort théorique pour réduire la pollution en « zone urbaine » ? De plus le catalyseur n’est efficace que sur de longue distance.

    Vous savez que c’est la première chose que les mandataires vont « snaguer » parce que c’est la plus payante.

    Aussi la vérification d’un catalyseur doit normalement s’effectuer, si l’on est sérieux, sur un dynamomètre en charge et à tous les régimes d’opérations. Avons-nous l’infrastructure pour le faire? Cette expertise ne se développe efficacement que par la spécialisation.

    Si l’on veut retirer les vrais « minounes » pourquoi ne pas sensibiliser les policiers pour que des inspections soient mandatées sur des véhicules qu’ils auront sélectionné lors de leur patrouille. C’est quant même assez facile à constater si un véhicule mérite une inspection.

    Aussi l’importation des véhicules avec une conduite à droite devrait être proscrite. Ces véhicules viennent grossir le parc automobile actuel et ils sont souvent plus polluant parce qu’anciens. Je ne parle pas des véhicules existants antiques qui sont utilisés que pour 500 kilomètres par an mais bien de véhicules qui sont importés pour utilisation quotidienne (Japon). Déjà en partant l’importation de véhicule avec conduite à droite devrait être proscrite. Il faut juste fermer la porte.

    Pour moi les éléments gagnants sont la sensibilisation de tous les usagers à leurs habitudes de conduite. Ils ont un impact sur la qualité de l’air. Entretenir leurs véhicules c’est payant pour l’environnement et aussi pour leur portefeuille.

    Es-ce que le gouvernement doit s’immiscer dans la vie des gens pour gérer le remplacement périodique des filtres, des huiles et du liquide de refroidissement et de l’entretien général tel que les bougies d’allumage ou par exemple le remplacement facultatif d’une sonde oxygène arrière qui réagit trop lentement ? Poser la question c’est y répondre!

    Si les gouvernements de l’Amérique sont vraiment sérieux, ils vont demander aux manufacturiers de construire des voitures plus durables et de meilleure qualité. Ils devront demander l’introduction des nouvelles technologies comme par exemple celles associées à l’injection directe de carburant. Si le prix des véhicules monte à l’achat et bien l’acheteur original en payera une partie et non pas seulement l’utilisateur final.

    Les compagnies d’essence devront aussi faire plus pour mieux raffiner leur produit.

    Nous devrions mettre en place des transports en commun intégrés plus efficace en zone de forte densité urbaine.

    Les véhicules de transport lourd devront nettoyer leur émission parce qu’ils ne l’ont pas fait au cours des ans autant que les voitures (encore un autre lobby).

    La production locale de produits de consommation courants devrait être encouragée. Les transports internationaux de marchandises ajoutent énormément à la pollution en général. Les biens devraient être durables et réparables facilement ainsi que la mise à niveau possible.

    La solution est d’intervenir en amont donc à la source et de dire aux conglomérats de ce monde que la libéralisation des échanges ne veut pas dire de promener les produits et denrées d’un bord à l’autre de la planète.

    L’ensemble de la trace environnementale d’un produit devrait être évalué plutôt que chacune de ses composantes grossies à la loupe et diabolisés à la sauce du jour par les media et groupes de pressions.

    Les programmes d’inspections sont des techniques de contrôle dépassés qui appartiennent à hier et qui ont été mises en place par ceux là même qui portent la responsabilité de la situation actuelle de notre environnement.

    Je termine en disant que nous ne devrions pas faire payer le petit peuple avec un programme d’inspection qui apaise les environnementalistes dogmatiques et les lobbies de l’industrie.

    J’inclus un article qui décrit assez bien la situation actuelle avec ce programme d’inspection.

    http://www.pressegauche.org/spip.php?page=imprimer&id_article=8910

    Salutations,

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